Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mlle Joanne CAULLIEZ

Numéro de dépôt :
3932926
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
Marque en couleurs, figurative de Joanne CAULLIEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 2012 par mademoiselle Joanne CAULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est mademoiselle Joanne CAULLIEZ domicilié(e) 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Joanne CAULLIEZ domicilié(e) 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932926.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2022.

Joanne CAULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : Pages Ecriture , L'HEURE DU SOURIRE , CAHIER ANTI-AGE , ARTOBOOK , Les Jeux du Sourire , CAHIER INTERIEUR , L'Autrefois des Poupées , KAFEKO , POLIKO


Mlle Joanne CAULLIEZ - 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France


Mlle Joanne CAULLIEZ - 61 levée des Grouëts - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.